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219 résultat(s)
Moussac - AP portant presc compl forages et prélèvements alimentation-distribution eau Gardonnenque
Moussac - Arrêté portant prescriptions complémentaires au titre des articles L.214-1 à 6 du code de l’environnement aux (...)
Mis à jour le 01/08/2022
Préfet
du Gard
NIMES - AP portant autorisation environnementale concernant requalification chemin Carreau de Lanes
NIMES - Arrêté portant autorisation environnementale au titre des articles L181-1 et suivants du code de l’environnement (...)
Mis à jour le 08/07/2022
Préfet
du Gard
Consultation du public pour un projet parc photovoltaïque sur la commune de ROQUEMAURE
AVIS de participation du public par voie électronique au titre des articles L. 122-1, L. 123-1-A et L. 123-19 du code (...)
Mis à jour le 07/07/2022
Préfet
du Gard
Saint-Victor-la-Coste - AP portant prescriptions spécifiques à déclaration lotissement « Cinq sols »
Saint-Victor-la-Coste - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L 214-3 du code de (...)
Mis à jour le 04/07/2022
Préfet
du Gard
Saint-Chaptes - AP actant le transfert du bénéfice de l’AE concernant la centrale hydroélectrique
Saint-Chaptes - Arrêté actant le transfert du bénéfice de l’autorisation environnementale au titre du code de (...)
Mis à jour le 30/06/2022
Préfet
du Gard
Val-d’Aigoual - AP reconnaissance existence et presc. compl.ouvrages stockage et prél. GAEC Gasquet
Val-d’Aigoual - Arrêté portant reconnaissance d'existence et prescriptions complémentaires au titre de l’art. L.214-3 du
Mis à jour le 29/06/2022
Préfet
du Gard
Anduze-Lézan - AP portant reconnaissance existence et presc. compl. aux ouvrages de prél. M. CHAMBON
Anduze - Lézan - Arrêté portant reconnaissance d’existence et prescriptions complémentaires au titre des articles R.214-53 et L.214-3 du
Mis à jour le 29/06/2022
Préfet
du Gard
Caissargues - Arrêté portant prescriptions complémentaires pour le système d'endiguement du Vistre
Caissargues - Arrêté portant prescriptions complémentaires au titre de l'article R.562-14 du code de l'environnement pour (...)
Mis à jour le 29/06/2022
Préfet
du Gard
Anduze - AP portant déclaration concernant le forage du camping de l'Arche
Anduze - Arrêté portant déclaration au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement concernant le forage (...)
Mis à jour le 27/06/2022
Préfet
du Gard
Vidourle - AID portant presc. compl. concernant le système d’endiguement basse vallée du Vidourle
Vidourle - ARRÊTÉ INTERDEPARTEMENTAL portant prescriptions complémentaires au titre de l’article R.562-14 du code de (...)
Mis à jour le 27/06/2022
Préfet
du Gard